Mentions Légales
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1. Éditeur du Site
Raison sociale : BFC Project
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée (SAS)
Capital social : 10 000 €
Siège social : 15 Rue de la République, 75001 Paris, France
RCS : Paris B 123 456 789
SIRET : 123 456 789 00012
TVA intracommunautaire : FR12 123456789
Email : contact@bfcproject.fr
Téléphone : +33 1 23 45 67 89
Directeur de la publication : [Nom du Directeur]
Email : direction@bfcproject.fr
2. Hébergement
Hébergeur : [Nom de l'hébergeur]
Adresse : [Adresse de l'hébergeur]
Téléphone : [Téléphone de l'hébergeur]
Site web : [URL de l'hébergeur]
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- Par courrier : BFC Project, 15 Rue de la République, 75001 Paris, France
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6. Responsabilité
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8. Droit Applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige et à défaut d'accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français conformément aux règles de compétence en vigueur.
9. Crédits
Conception et développement : BFC Project
Design : BFC Project
Photographies : [Sources des images]
10. Contact
Pour toute question ou réclamation concernant le site :
Email : contact@bfcproject.fr
Adresse : 15 Rue de la République, 75001 Paris, France
Téléphone : +33 1 23 45 67 89
11. Médiation
Conformément à l'article L.612-1 du Code de la consommation, nous proposons un dispositif de médiation de la consommation. L'entité de médiation retenue est :
[Nom du médiateur]
[Adresse du médiateur]
[Site web du médiateur]